Plus-value
Définition de la plus-value
La plus-value est le gain réalisé lors de la cession d’un bien ou d’un titre, égal à la différence entre le prix de vente et le prix d’acquisition. Elle devient imposable au moment de la cession, selon des régimes qui varient avec la nature du bien et la qualité du cédant.
La plus-value, qu’est-ce que c’est concrètement ?
La plus-value est le gain réalisé lors de la cession d’un bien ou d’un titre, égal à la différence entre le prix de vente et le prix d’acquisition. Elle devient imposable au moment de la cession, selon des régimes qui varient avec la nature du bien et la qualité du cédant. À l’inverse, lorsque le prix de vente est inférieur au prix d’achat, on parle de moins-value.
Exemple de calcul d’une plus-value
Un investisseur achète des titres pour 15 000 euros, frais inclus, et les revend 23 000 euros nets. Sa plus-value s’élève à 8 000 euros. Soumise au prélèvement forfaitaire unique de 30 %, elle génère 2 400 euros d’imposition, laissant 5 600 euros de gain net.
Comment calcule-t-on une plus-value ?
La formule de base est le prix de cession diminué du prix d’acquisition. Le prix d’acquisition peut être majoré des frais d’achat et, pour l’immobilier, de certains travaux, tandis que le prix de cession est diminué des frais supportés par le vendeur. Pour un actif professionnel, on retient la valeur nette comptable, donc après amortissement.
Quels sont les différents régimes de plus-values ?
Les plus-values sur valeurs mobilières relèvent de la flat tax de 30 %. Les plus-values immobilières des particuliers sont taxées à 19 % plus 17,2 % de prélèvements sociaux, avec des abattements progressifs. Les plus-values professionnelles suivent des régimes distincts selon qu’elles sont à court ou à long terme.
Existe-t-il des abattements pour durée de détention ?
Oui, en matière immobilière. L’abattement croît avec les années de détention et conduit à une exonération d’impôt sur le revenu après vingt-deux ans, et de prélèvements sociaux après trente ans. Pour les titres, des abattements renforcés subsistent dans certains cas de départ à la retraite du dirigeant.
Quels sont les principaux cas d’exonération ?
La vente de la résidence principale est exonérée de plus-value immobilière. Les cessions de faible montant, certaines transmissions de petites entreprises et les départs à la retraite de dirigeants bénéficient également de dispositifs d’exonération, sous conditions strictes de durée et de seuils.